Assemblée générale élective du CD95

Publiée le 9 décembre 2016

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Vous trouverez, en fichiers joints, la "Convocation", un "Pouvoir", le « Règlement des opérations électorales », ainsi qu’un modèle de « Déclaration sur l’Honneur » individuel qui devra accompagner toute liste déposée dans les délais impartis.

L’Assemblée générale annuelle  du CD95 aura lieu le mardi 17 janvier 2017 à 18h30 à la Maison des Comités 106 rue des Bussys 95600 EAUBONNE

Cette AG sera  élective, et le réglement électoral joint vous indiquera la marche à suivre pour déposer une liste de candidats ( scrutin de liste et non individuel ), conformément aux nouveaux Statuts du CD95 et à son Règlement intérieur votés lors de l’AGE du lundi 17 octobre 2016.

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